Mentions légales

Propriété

Le présent site est la propriété de :

Toulouse Métropole
6 rue René Leduc
BP 35821
31505 Toulouse Cedex 5
https://www.toulouse-metropole.fr 
Tèl : + 33 (0)5 81 91 72 00

Le site renov.toulouse-metropole.fr est mis à la disposition des utilisateurs sous réserve de leur acceptation des conditions et des avertissements rappelés ci-dessous.

Crédits

Réalisation : Nicolas Coq | L'atelier 7 avec le Système de Gestion de Contenu 7'SGC.
Intégration CSS : Mathieu Carrandié | UnSeulT.net
Graphisme : Arno Osoba | L'île du boucanier
Hébergement : OVH

Photos

Sauf mention contraire, les droits des photographies et documents présents sur le site sont la propriété de Toulouse Métropole. Toute reproduction totale ou partielle du contenu du site est donc prohibée, au sens de l'article L.713-2 du Code de la propriété intellectuelle.

Responsabilité

TOULOUSE MÉTROPOLE met tout en œuvre pour assurer l'exactitude et la mise à jour de l'ensemble des informations fournies sur son site mais ne peut garantir que les informations qu'il contient soient complètes, précises, exactes, exhaustives et dépourvues de toute erreur.

TOULOUSE MÉTROPOLE se réserve le droit de corriger ou de modifier, à tout moment et sans préavis, le contenu de ce site. Toute tentative de transfert d'information vers un site tiers ou de modification des informations contenues sur ce site est interdite et peut entraîner des poursuites civiles ou pénales de la part de TOULOUSE MÉTROPOLE.

TOULOUSE MÉTROPOLE ne pourra être tenue responsable de l'ensemble des liens hypertextes ou de tout autre élément informatique utilisé, directement ou indirectement, à partir du « site », l'existence d'un lien n'ayant pas pour effet de transférer la responsabilité à TOULOUSE MÉTROPOLE.

TOULOUSE MÉTROPOLE ne garantit pas et ne prend aucun engagement concernant des sites tiers et ne sera pas responsable de leur contenu.

TOULOUSE MÉTROPOLE ne peut pas garantir et ne garantit pas que le serveur accueillant le «site» est exempt de virus et que les fichiers accessibles par téléchargement sur ce site Web ou tout autre site tiers sont dépourvus de virus ou d'erreurs de fonctionnement. Dans la mesure où des virus peuvent être transmis via Internet, nous recommandons aux utilisateurs de prendre les mesures nécessaires afin de protéger leur ordinateur contre toute intrusion, contre tout problème technique qui pourrait endommager les composants de l'ordinateur de l'utilisateur ou des données qui pourraient y être stockées.

En tout état de cause TOULOUSE MÉTROPOLE ou un de ses sous-traitants ne pourra être responsable d'un dommage quelconque pouvant se produire lors de la connexion et de la navigation sur le site.

Informatique et Libertés

« Vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent (art. 34 de la loi "Informatique et Libertés" du 6 janvier 1978) ».

Vous pouvez exercer ces droits en vous adressant, par voie postale à :

Toulouse Métropole RENOV'
Allée Chaban-Delmas
31500 TOULOUSE

Ou

Par mail à renov(at)toulouse-metropole(.)fr.
La base légale de ce traitement est la mission d'intérêt public.